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Permis de construire de la ville de Frambouhans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB491 Permis de construire 2025-09-06 06/09/2025 190 m² LOT 3 - LOTISSEMENT ""LES E FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB492
AB497 		Permis de construire 2025-09-06 06/09/2025 158 m² 4 LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB494 Permis de construire 2025-05-16 16/05/2025 175 m² RUE DE LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC550
AC125 		Déclaration préalable 2024-10-04 04/10/2024 0 m² 18 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB511
AB512 		Permis de construire 2024-05-22 22/05/2024 172 m² RUE DE LA FONTENOTTE LOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB489
AB490
AB502 		Permis de construire 2024-02-23 23/02/2024 FAMYMEL
 179 m² LOTN_1 ET N_2 LOTISSEMENT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB506 Permis de construire 2024-02-12 12/02/2024 99 m² 11 LOTISSEMENT "" LES ECHANGES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB505 Permis de construire 2024-02-08 08/02/2024 99 m² 10 LOT 10 LOTISSEMENT "" LES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB509
AB516 		Permis de construire 2023-12-22 22/12/2023 155 m² RUE DE LA FONTENOTTE LOT N LIEU DIT BAN AU VEAUX LOTISSEMENT LES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB495
AB504 		Permis de construire 2023-08-23 23/08/2023 117 m² LOT 9 LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB480P Permis de construire 2023-06-21 21/06/2023 197 m² LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB478 Permis de construire 2023-06-12 12/06/2023 148 m² 6 LOTISSEMENT COMMUNAL ""LES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB493
AB500 		Permis de construire 2023-06-08 08/06/2023 136 m² LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB480 Permis de construire 2023-05-24 24/05/2023 142 m² LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB480 Permis de construire 2023-05-12 12/05/2023 149 m² LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC140
AC141
AC531 		Permis de construire 2023-05-09 09/05/2023 LUDALE
 88 m² 25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC144
AC537
AC650 		Permis de construire 2023-02-23 23/02/2023 0 m² 27 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD350 Permis de construire 2021-05-25 25/05/2021 142 m² LOT 3 DU LOTISSEMENT ""LE B FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC279
AC475
AC542 		Permis de construire 2021-05-03 03/05/2021 0 m² 23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AK33
AK40 		Permis de construire 2020-01-22 22/01/2020 171 m² LA COUR JEAN BRUSSE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD349 Permis de construire 2019-12-16 16/12/2019 119 m² 3 RUE DU BAS DU PARC FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD253P Permis de construire 2019-09-03 03/09/2019 148 m² LOTISSEMENT ""LE BAS DU PAR FRAMBOUHANS 25140 Détails
AE198
AE199
AE40 		Permis de construire 2019-05-06 06/05/2019 0 m² 5 LE NID DU CROT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC607 Permis de construire 2019-04-16 16/04/2019 129 m² LOTISSEMENT DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD4 Permis de construire 2019-01-14 14/01/2019 148 m² LE BAS DU PARC FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC606 Permis de construire 2018-11-29 29/11/2018 126 m² LES MOTTES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC608 Permis de construire 2018-11-28 28/11/2018 123 m² LOTISSEMENT DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD348 Permis de construire 2018-10-28 28/10/2018 126 m² 01 LOT ""LE BAS DU PARC"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB264
AB382 		Permis de construire 2017-12-18 18/12/2017 126 m² 20 RUE DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC605 Permis de construire 2017-12-08 08/12/2017 134 m² LOTISSEMENT LE TACOT LOT 3 FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC616 Permis de construire 2017-10-12 12/10/2017 136 m² LES MOTTES LOTISSEMENT LE TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC617 Permis de construire 2016-11-22 22/11/2016 114 m² RUE DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC13 Permis de construire 2016-06-15 15/06/2016 137 m² RUE DU TACOT LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC611 Permis de construire 2016-04-22 22/04/2016 85 m² 14 RUE DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC601
AC604 		Permis de construire 2016-02-10 10/02/2016 130 m² 2 RUE DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
Permis de construire 2016-01-29 29/01/2016 107 m² Détails
AC613 Permis de construire 2015-09-10 10/09/2015 117 m² LOTISSEMENT LE TACOT LOT N FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC610 Permis de construire 2015-07-29 29/07/2015 96 m² LOT LE TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD345 Permis de construire 2015-07-21 21/07/2015 135 m² 23A GRANDE RUE 25140 FRAMB FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC600
AC603 		Permis de construire 2014-12-22 22/12/2014 128 m² LOT DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD344
AD341 		Permis de construire 2014-09-24 24/09/2014 251 m² 23A GRANDE RUE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC612 Permis de construire 2014-09-11 11/09/2014 169 m² RUE DU TACOT LES MOTTES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC609 Permis de construire 2014-05-09 09/05/2014 135 m² LOT DU TACOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB460 Permis de construire 2013-10-17 17/10/2013 104 m² LOT SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB463 Permis de construire 2013-08-19 19/08/2013 127 m² LD SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB461 Permis de construire 2013-07-01 01/07/2013 138 m² LOT SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB464 Permis de construire 2013-07-01 01/07/2013 143 m² LOT SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB462 Permis de construire 2013-06-10 10/06/2013 112 m² LOT SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB442 Permis de construire 2013-02-26 26/02/2013 167 m² LOT BAN AUX VAUX 2007 FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB459
AB466 		Permis de construire 2013-01-02 02/01/2013 137 m² LOT SOUS LA FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AK51
AK91
AK92 		Permis de construire 2025-11-07 07/11/2025 GAEC BIO'N'COW
 641 m² LIEU-DIT ""SUR LES SEIGNES"" FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD225
AD226
AD93 		Permis de construire 2025-04-04 04/04/2025 1387 m² 9 RUE DU CROTOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC210
AC348 		Permis de construire 2024-02-12 12/02/2024 IMMODA
 172 m² 4 RUE DE LA VELLE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB340 Déclaration préalable 2023-10-31 31/10/2023 10 m² 4 RUE DES PRES VERTS FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC593 Permis de construire 2023-09-04 04/09/2023 JTP
 375 m² ZONE ARTISANALE DE LA BAUM LIEU-DIT LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC658 Permis de construire 2023-03-03 03/03/2023 SCI DU TACOT
 387 m² RUE DES SORBIERS ZA LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD251 Déclaration préalable 2022-06-17 17/06/2022 9 m² 2 B RUE DU CROTOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC151
AC152 		Permis de construire 2020-05-29 29/05/2020 COMMUNE DE FRAMBOUHANS
 42 m² 4 GRANDE RUE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC592
AC594
AC597 		Permis de construire 2020-01-22 22/01/2020 150 m² LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AE47
AE49 		Permis de construire 2019-10-30 30/10/2019 32 m² AU NID DU CROT FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC342
AC436 		Déclaration préalable 2019-09-18 18/09/2019 0 m² 4 RUE DU STADE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AK50
AK51
AK52 		Permis de construire 2017-03-06 06/03/2017 GAEC BIO'N'COW
 1530 m² LA COUR JEAN BRUSSE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AB178 Déclaration préalable 2016-05-05 05/05/2016 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
 8 m² RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC489 Déclaration préalable 2016-05-04 04/05/2016 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
 8 m² RUE DU CAPITAINE TREILHES AU VILLAGE FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC552 Permis de construire 2013-12-20 20/12/2013 SARL B.D.P
 175 m² ZA DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140 Détails
AC17 Permis de construire 2013-02-04 04/02/2013 GAEC DES CHARNIERS
 34 m² AUX ESSARTS FRAMBOUHANS 25140 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB400
AB478
AB480 		2022-05-05 05/05/2022 COMMUNE DE FRAMBOUHANS
 13931 m² RUE DE LA FONTENOTTE FONTENOTTE FRAMBOUHANS 25140 Détails
2015-08-11 11/08/2015 COMMUNE DE FRAMBOUHANS
 0 m² Détails
AC201
AC399
AC443p 		2013-07-11 11/07/2013 0 m² RUE DES LOUVIERES DES SORBIER LA BAUME ET LES MOTTES FRAMBOUHANS 25140 Détails
AD253p 2013-04-15 15/04/2013 0 m² RUE DU CROTOT AU CROTOT FRAMBOUHANS 25140 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Frambouhans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Frambouhans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Frambouhans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Frambouhans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.