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Permis de construire de la ville de Frambouhans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB442	Permis de construire	2013-02-2626/02/2013	Particuliers	167 m²	LOT Ban aux Vaux 2007 Frambouhans 25140	Plus de détails
AB459 AB466	Permis de construire	2013-01-0202/01/2013	Particuliers	137 m²	LOT Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AB462	Permis de construire	2013-06-1010/06/2013	Particuliers	112 m²	LOT Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AB464	Permis de construire	2013-07-0101/07/2013	Particuliers	143 m²	LOT Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AB461	Permis de construire	2013-07-0101/07/2013	Particuliers	138 m²	LOT Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AB463	Permis de construire	2013-08-1919/08/2013	Particuliers	127 m²	LD Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AB460	Permis de construire	2013-10-1717/10/2013	Particuliers	104 m²	LOT Sous la Fontenotte Frambouhans 25140	Plus de détails
AC609	Permis de construire	2014-05-0909/05/2014	Particuliers	135 m²	LOT Du Tacot Frambouhans 25140	Plus de détails
AC612	Permis de construire	2014-09-1111/09/2014	Particuliers	169 m²	RUE DU TACOT LES MOTTES Frambouhans 25140	Plus de détails
AD344 AD341	Permis de construire	2014-09-2424/09/2014	Particuliers	251 m²	23A GRANDE RUE Frambouhans 25140	Plus de détails
AC600 AC603	Permis de construire	2014-12-2222/12/2014	Particuliers	128 m²	LOT DU TACOT Frambouhans 25140	Plus de détails
AD345	Permis de construire	2015-07-2121/07/2015	Particuliers	135 m²	23A GRANDE RUE 25140 Framb FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC610	Permis de construire	2015-07-2929/07/2015	Particuliers	96 m²	LOT LE TACOT Frambouhans 25140	Plus de détails
AC613	Permis de construire	2015-09-1010/09/2015	Particuliers	117 m²	lotissement Le Tacot lot n FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
	Permis de construire	2016-01-2929/01/2016	Bailleurs sociaux SAI	107 m²	lotissement communal Le Ta lot n_12 FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC601 AC604	Permis de construire	2016-02-1010/02/2016	Particuliers	130 m²	2 Rue du Tacot FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC611	Permis de construire	2016-04-2222/04/2016	Bailleurs sociaux SAI	85 m²	14 Rue du Tacot FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC13	Permis de construire	2016-06-1515/06/2016	Particuliers	137 m²	Rue du Tacot La Baume FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC617	Permis de construire	2016-11-2222/11/2016	Particuliers	114 m²	Rue du Tacot FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC616	Permis de construire	2017-10-1212/10/2017	Particuliers	136 m²	LES MOTTES LOTISSEMENT LE TACOT FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC605	Permis de construire	2017-12-0808/12/2017	Particuliers	134 m²	LOTISSEMENT LE TACOT LOT 3 FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB264 AB382	Permis de construire	2017-12-1818/12/2017	Particuliers	126 m²	20 RUE DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC608	Permis de construire	2018-11-2828/11/2018	Particuliers	123 m²	Lotissement du Tacot FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AD348	Permis de construire	2018-10-2828/10/2018	Particuliers	126 m²	01 LOT ""LE BAS DU PARC"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC606	Permis de construire	2018-11-2929/11/2018	Particuliers	126 m²	LES MOTTES FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AD4	Permis de construire	2019-01-1414/01/2019	Particuliers	148 m²	LE BAS DU PARC FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AE198 AE199 AE40	Permis de construire	2019-05-0606/05/2019	Particuliers	0 m²	5 LE NID DU CROT FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC607	Permis de construire	2019-04-1616/04/2019	Particuliers	129 m²	LOTISSEMENT DU TACOT FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AD253p	Permis de construire	2019-09-0303/09/2019	Particuliers	148 m²	Lotissement ""Le bas du Par FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AK33 AK40	Permis de construire	2020-01-2222/01/2020	Particuliers	171 m²	LA COUR JEAN BRUSSE FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AD349	Permis de construire	2019-12-1616/12/2019	Particuliers	119 m²	3 Rue du Bas du Parc FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC279 AC475 AC542	Permis de construire	2021-05-0303/05/2021	Particuliers	0 m²	23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AD350	Permis de construire	2021-05-2525/05/2021	Particuliers	142 m²	lot 3 du lotissement ""Le B FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC144 AC537 AC650	Permis de construire	2023-02-2323/02/2023	Particuliers	0 m²	27 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB478	Permis de construire	2023-06-1212/06/2023	Particuliers	148 m²	6 Lotissement communal ""Les FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AC140 AC141 AC531	Permis de construire	2023-05-0909/05/2023	LUDALE SCI ou autres supports de programmes de construction	88 m²	25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB480	Permis de construire	2023-05-1212/05/2023	Particuliers	149 m²	Lotissement ""Les Echanges"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB493 AB500	Permis de construire	2023-06-0808/06/2023	Particuliers	136 m²	Lotissement ""Les Echanges"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB480	Permis de construire	2023-05-2424/05/2023	Particuliers	142 m²	Lotissement ""Les Echanges"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB480P	Permis de construire	2023-06-2121/06/2023	Particuliers	197 m²	Lotissement ""Les Echanges"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB495 AB504	Permis de construire	2023-08-2323/08/2023	Particuliers	117 m²	Lot 9 Lotissement ""Les Echanges"" FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB509 AB516	Permis de construire	2023-12-2222/12/2023	Particuliers	155 m²	rue de la Fontenotte LOT n lieu dit Ban au Veaux Lotissement les FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB505	Permis de construire	2024-02-0808/02/2024	Particuliers	99 m²	10 LOT 10 Lotissement "" Les FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB506	Permis de construire	2024-02-1212/02/2024	Particuliers	99 m²	11 Lotissement "" Les echanges FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB489 AB490 AB502	Permis de construire	2024-02-2323/02/2024	FAMYMEL SCI de particuliers	179 m²	lotN_1 et n_2 lotissement FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails
AB511 AB512	Permis de construire	2024-05-2222/05/2024	Particuliers	172 m²	rue de la fontenotte lot FRAMBOUHANS 25140	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Frambouhans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Frambouhans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Frambouhans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Frambouhans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.