Permis de construire n° PC 02525623R0008 à Frambouhans

Permis de construire

N° PC 02525623R0008

Ville de Frambouhans · 25140

Bénéficiaire

JTP

Adresse du terrain

ZONE ARTISANALE DE LA BAUM LIEU-DIT LA BAUME FRAMBOUHANS 25140

Date d'autorisation

04/09/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 593

Superficie du terrain

3997 m²

Surface locaux créée

375 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/09/2023

Ouverture du chantier18/09/2023

Achèvement des travaux17/01/2024

👤Demandeur

DénominationJTP

SIRET95271555500019

SIREN952715555

Code postal25140

LocalitéFRAMBOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrambouhans (25256)

Code postal25140

AdresseZONE ARTISANALE DE LA BAUM LIEU-DIT LA BAUME FRAMBOUHANS 25140

ParcellesAC 593

Superficie terrain3997 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée375 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.