Permis de construire n° PC 02525621R0003 à Frambouhans

Permis de construire

N° PC 02525621R0003

Ville de Frambouhans · 25140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140

Date d'autorisation

03/05/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 279 · AC 475 · AC 542

Superficie du terrain

1507 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation03/05/2021

Ouverture du chantier03/06/2021

Achèvement des travaux04/02/2026

👤Demandeur

Code postal25140

LocalitéFRAMBOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrambouhans (25256)

Code postal25140

Adresse23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140

ParcellesAC 279 · AC 475 · AC 542

Superficie terrain1507 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant361 m²

Surface habitable issue de transfo234 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.