Permis de construire n° PC 0252562500011 à Frambouhans

Permis de construire

N° PC 0252562500011

Ville de Frambouhans · 25140

Bénéficiaire

GAEC BIO'N'COW

Adresse du terrain

LIEU-DIT ""SUR LES SEIGNES"" FRAMBOUHANS 25140

Date d'autorisation

07/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 51 · AK 91 · AK 92

Superficie du terrain

120588 m²

Surface locaux créée

641 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation07/11/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC BIO'N'COW

SIRET32995784900014

SIREN329957849

Code postal25140

LocalitéFRAMBOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrambouhans (25256)

Code postal25140

AdresseLIEU-DIT ""SUR LES SEIGNES"" FRAMBOUHANS 25140

ParcellesAK 51 · AK 91 · AK 92

Superficie terrain120588 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2005 m²

Surface locaux créée641 m²

Surface agricole avant2005 m²

Surface agricole créée641 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.