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Permis de construire
N° PC 02525623R0009
Ville de Frambouhans · 25140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 9 LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140
Date d'autorisation
23/08/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 495 · AB 504
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation23/08/2023
Ouverture du chantier23/01/2024
Achèvement des travaux11/12/2024

👤Demandeur

Code postal25120
LocalitéMAICHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFrambouhans (25256)
Code postal25140
AdresseLOT 9 LOTISSEMENT ""LES ECHANGES"" FRAMBOUHANS 25140
ParcellesAB 495 · AB 504
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.