Permis de construire n° PC 02525624R0001 à Frambouhans

Permis de construire

N° PC 02525624R0001

Ville de Frambouhans · 25140

Bénéficiaire

FAMYMEL

Adresse du terrain

LOTN_1 ET N_2 LOTISSEMENT FRAMBOUHANS 25140

Date d'autorisation

23/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 489 · AB 490 · AB 502

Superficie du terrain

960 m²

Logements créés

Surface habitable créée

179 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation23/02/2024

Ouverture du chantier03/06/2024

👤Demandeur

DénominationFAMYMEL

SIRET91790840200014

SIREN917908402

Code postal25120

LocalitéLES BRESEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFrambouhans (25256)

Code postal25140

AdresseLOTN_1 ET N_2 LOTISSEMENT FRAMBOUHANS 25140

ParcellesAB 489 · AB 490 · AB 502

Superficie terrain960 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée179 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.