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Permis de construire de la ville de Brousse-le-Château

Plan cadastre Brousse-le-Château  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0C1611
0C1611 		Permis de construire 2025-06-20 20/06/2025 104 m² CROUX VIEILLE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C1591 Permis de construire 2022-04-04 04/04/2022 51 m² VIEILLE CROUZE SUR NOUALS BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C459 Permis de construire 2022-01-10 10/01/2022 49 m² ROUTE DE SAINT-CIRICE CROUX VIEILLE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1602
C1611 		Permis de construire 2021-12-10 10/12/2021 100 m² ROUTE DE SAINT CIRICE CROUX VIEILLE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A1327 Permis de construire 2020-10-27 27/10/2020 49 m² LA CASTIE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A999
A1007
A1008 		Permis de construire 2020-02-18 18/02/2020 53 m² LA CASTIE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C1591 Permis de construire 2019-09-06 06/09/2019 57 m² CROUX VIEILLE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A1327 Permis de construire 2018-05-02 02/05/2018 83 m² LA CASTIE BASSE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
A268 Permis de construire 2017-06-30 30/06/2017 0 m² LE PUECH BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1614
C1610
C1604 		Permis de construire 2014-03-07 07/03/2014 153 m² CHEM DE ST CIRICE CROUX VIEILLE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
B273
B274
B275 		Permis de construire 2013-02-08 08/02/2013 6 m² LA VERNHIERE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0A1291
0A741 		Permis de construire 2024-07-05 05/07/2024 EARL DES ROSIERS
 257 m² LES ROSIERS BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C1170 Déclaration préalable 2023-06-06 06/06/2023 COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
 2 m² LE BOURG BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1729 Permis de construire 2023-05-10 10/05/2023 COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
 31 m² LE BOURG BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A1340
A1276
A1277 		Permis de construire 2022-07-12 12/07/2022 EARL ALBAR PASCAL
 300 m² LES LONGANHES BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
B811
B857 		Permis de construire 2020-12-08 08/12/2020 SIAEP DES RIVES DU TARN
 78 m² LA PIBOULEDE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A1340
A1276
A1277 		Permis de construire 2020-10-10 10/10/2020 EARL ALBAR PASCAL
 60 m² LES LONGAGNES BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C1136 Permis de construire 2019-08-27 27/08/2019 COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
 0 m² RUE DE L'EGLISE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
A1261
A91
A127 		Permis de construire 2019-08-13 13/08/2019 840 m² LA FRANQUEZE LINAS BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
A933 Permis de construire 2017-08-22 22/08/2017 56 m² LA CASTIE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
A1291 Permis de construire 2016-11-22 22/11/2016 EARL DES ROSIERS
 640 m² LES ROSIERS SAINT MARTIN BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
B1590 Permis de construire 2016-03-29 29/03/2016 COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
 0 m² BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1338
C757
C756 		Permis de construire 2015-05-06 06/05/2015 GAEC DE LA PALISSE
 420 m² LA BORIE DES CAZES BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1088
C1089
C1090 		Permis de construire 2013-05-21 21/05/2013 SARL DU MOULIN DU TARN
 73 m² BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B747 2025-09-23 23/09/2025 COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
 1830 m² MUSCADE BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A279 2022-07-12 12/07/2022 EARL ALBAR PASCAL
 28874 m² LINAS BROUSSE LE CHATEAU 12480 Détails
C1200
C1199 		2017-12-11 11/12/2017 0 m² LE BOURG BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
B265 2017-11-03 03/11/2017 0 m² LA VERNHIERE BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails
C1088
C1089
C1090 		2013-05-02 02/05/2013 SARL DU MOULIN DU TARN
 0 m² BROUSSE-LE-CHATEAU 12480 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Brousse-le-Château

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Brousse-le-Château ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Brousse-le-Château depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Brousse-le-Château, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.