Permis de construire n° PC 01203824G0001 à Brousse-le-Château

Permis de construire

N° PC 01203824G0001

Ville de Brousse-le-Château · 12480

Bénéficiaire

EARL DES ROSIERS

Adresse du terrain

LES ROSIERS BROUSSE LE CHATEAU 12480

Date d'autorisation

05/07/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1291 · 0A 741

Superficie du terrain

73455 m²

Surface locaux créée

257 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation05/07/2024

Ouverture du chantier01/06/2025

👤Demandeur

DénominationEARL DES ROSIERS

SIRET44129962500018

SIREN441299625

Code postal12480

LocalitéBROUSSE LE CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBrousse-le-Château (12038)

Code postal12480

AdresseLES ROSIERS BROUSSE LE CHATEAU 12480

Parcelles0A 1291 · 0A 741

Superficie terrain73455 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant267 m²

Surface locaux créée257 m²

Surface agricole avant267 m²

Surface agricole créée257 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.