Permis de construire n° PC 01203822G0001 à Brousse-le-Château

Permis de construire

N° PC 01203822G0001

Ville de Brousse-le-Château · 12480

Bénéficiaire

EARL ALBAR PASCAL

Adresse du terrain

LES LONGANHES BROUSSE LE CHATEAU 12480

Date d'autorisation

12/07/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1340 · A 1276 · A 1277

Superficie du terrain

23892 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation12/07/2022

👤Demandeur

DénominationEARL ALBAR PASCAL

SIRET85388014400011

SIREN853880144

Code postal12480

LocalitéBROUSSE-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBrousse-le-Château (12038)

Code postal12480

AdresseLES LONGANHES BROUSSE LE CHATEAU 12480

ParcellesA 1340 · A 1276 · A 1277

Superficie terrain23892 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée300 m²

Surface agricole créée300 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.