Permis de construire n° PC 01203817L1001 à Brousse-le-Château

Permis de construire

N° PC 01203817L1001

Ville de Brousse-le-Château · 12480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PUECH BROUSSE-LE-CHATEAU 12480

Date d'autorisation

30/06/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 268

Superficie du terrain

1035 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation30/06/2017

Ouverture du chantier31/12/2018

👤Demandeur

Code postal12480

LocalitéBROUSSE-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBrousse-le-Château (12038)

Code postal12480

AdresseLE PUECH BROUSSE-LE-CHATEAU 12480

ParcellesA 268

Superficie terrain1035 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.