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Permis de construire
N° PC 01203815L1001
Ville de Brousse-le-Château · 12480
Bénéficiaire
GAEC DE LA PALISSE
Adresse du terrain
LA BORIE DES CAZES BROUSSE-LE-CHATEAU 12480
Date d'autorisation
06/05/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1338 · C 757 · C 756
Superficie du terrain
42399 m²
Surface locaux créée
420 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation06/05/2015
Ouverture du chantier10/04/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA PALISSE
SIRET53019540300023
SIREN530195403
Code postal12480
LocalitéBROUSSE-LE-CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBrousse-le-Château (12038)
Code postal12480
AdresseLA BORIE DES CAZES BROUSSE-LE-CHATEAU 12480
ParcellesC 1338 · C 757 · C 756
Superficie terrain42399 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée420 m²
Surface agricole créée420 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.