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Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Vieux-Charmont : Sochaux - Brognard - Nommay - Grand-Charmont - Exincourt - Étupes

A propos de Vieux-Charmont

Code postal : 25600
Code INSEE : 25614
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Vieux-Charmont

39, rue Belfort
25600 Vieux-Charmont
+33 3 81 90 76 80
Contacter la mairie

Géomètres à Vieux-Charmont

SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Vieux-Charmont Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
41AM logements 2018 PMIE 55873 m² 5000 LA CRUE
456AE
478AE
logements 2018 SCI DES PRES 831 m² 1 B RUE DU PRE GIRARD
41AM locaux 2018 PMIE 55873 m² 5000 LA CRUE
15AL locaux 2016 SCI JULECA 5000 m² 5004 RUE DE BROGNARD
51AM logements 2016 LEHMANN 19610 m² PRE PATIOTE

Consultez le cadastre de Vieux-Charmont grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Vieux-Charmont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Vieux-Charmont et ses alentours. Le relevé cadastral de Vieux-Charmont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Vieux-Charmont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Vieux-Charmont ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vieux-Charmont

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vieux-Charmont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Vieux-Charmont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Vieux-Charmont au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Vieux-Charmont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Vieux-Charmont dans tous les formats désirés.

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