📅Calendrier du projet
Année de dépôt2024
Date d'autorisation29/03/2024
Ouverture du chantier29/03/2024
Achèvement des travaux06/12/2024
👤Demandeur
DénominationKOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIRET34465765500181
SIREN344657655
Code postal25770
LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX (ANCIENNEMENT
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieux-Charmont (25614)
Code postal25600
Adresse58 RUE DE BROGNARD VIEUX-CHARMONT 25600
ParcellesAL 15
Superficie terrain5000 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.