Permis de construire
N° PC 02561424A0008
Ville de Vieux-Charmont · 25600
Bénéficiaire
KOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Adresse du terrain
58 RUE DE BROGNARD VIEUX-CHARMONT 25600
Date d'autorisation
29/03/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 15
Superficie du terrain
5000 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation29/03/2024
Ouverture du chantier29/03/2024
Achèvement des travaux06/12/2024

👤Demandeur

DénominationKOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIRET34465765500181
SIREN344657655
Code postal25770
LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX (ANCIENNEMENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieux-Charmont (25614)
Code postal25600
Adresse58 RUE DE BROGNARD VIEUX-CHARMONT 25600
ParcellesAL 15
Superficie terrain5000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant687 m²
Surface locaux démolie92 m²
Surface locaux transformée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.