Permis de construire n° PC 0256142500005 à Vieux-Charmont

Permis de construire

N° PC 0256142500005

Ville de Vieux-Charmont · 25600

Bénéficiaire

LES BLEUETS

Adresse du terrain

RUE DES PRAÃÂS VOULUS VIEUX-CHARMONT 25600

Date d'autorisation

10/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 180 · AC 181

Superficie du terrain

4241 m²

Logements créés

Surface habitable créée

696 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

DénominationLES BLEUETS

SIRET99332530700011

SIREN993325307

Code postal25600

LocalitéNOMMAY

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVieux-Charmont (25614)

Code postal25600

AdresseRUE DES PRAÃÂS VOULUS VIEUX-CHARMONT 25600

ParcellesAC 180 · AC 181

Superficie terrain4241 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont collectifs7

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces6

Surface habitable créée696 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.