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La commune de Brognard dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brognard

Code postal : 25600
Code INSEE : 25097
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Brognard

15, rue de la Croze
25600 Brognard
+33 3 81 94 13 62
Contacter la mairie

Géomètres à Brognard

SCP Michel - Laurence FOURNIGUET Géomètres-Experts Associés
25400 AUDINCOURT
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Brognard Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AH140 AH46 AH47 Permis de construire 2023 SCI NOUS 2 428 m² RUE DES RECHOULOTS
AA89 AA90 Permis de construire 2023 Particuliers 126 m² 2 Bis Rue du Sepiot
AA89 Permis de construire 2023 Particuliers 163 m² Ru du Sepiot
AH128 Permis de construire 2019 Particuliers 153 m² 6 Rue des Rechoulots
AI192 AI185 AI178 Permis de construire 2015 Particuliers 156 m² VERGERS ROSSEL
AA88 Permis de construire 2014 Particuliers 141 m² RUE DU SEPIOT
AA176 Permis de construire 2014 Particuliers 97 m² RUE DU SEPIOT
AA88 Permis de construire 2014 Particuliers 118 m² RUE DES BAUCHETS BROGNARD
AI182 Permis de construire 2014 Particuliers 135 m² LOT LES HAUTS VERGERS LOT 7
AI174 Permis de construire 2013 Particuliers 244 m² LOT LES HAUTS VERGERS LOT n ENTRE DEUX BROGNARD

Consultez le cadastre de Brognard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brognard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brognard et ses alentours. Le relevé cadastral de Brognard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brognard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brognard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brognard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brognard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brognard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brognard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brognard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brognard dans tous les formats désirés.

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