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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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Autour de Grosmagny : Petitmagny - Rougegoutte - Étueffont - Chaux - Éloie - Anjoutey

A propos de Grosmagny

Code postal : 90200
Code INSEE : 90054
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Grosmagny

1, rue des Étangs
90200 Grosmagny
+33 3 84 29 33 03
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Grosmagny

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT &nbspCEDEX

Les dernières autorisations d'urbanisme à Grosmagny

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B722 Permis de construire 2022-04-28 28/04/2022 128 m² 1 BIS RUE DES GENETS GROSMAGNY 90200 Détails
A966 Permis de construire 2021-11-16 16/11/2021 120 m² 16 RUE DE L'EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A1518 Permis de construire 2021-04-01 01/04/2021 133 m² 17D RUE DE LA LIBERATION GROSMAGNY 90200 Détails
A1550 Permis de construire 2021-03-16 16/03/2021 152 m² RUE DU BEL ARBRE GROSMAGNY 90200 Détails
C962
C963
C964
Permis de construire 2020-02-07 07/02/2020 75 m² 39 RUE DE L EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
C1139 Permis de construire 2020-02-07 07/02/2020 120 m² 33 D RUE DE L'EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
B242 Permis de construire 2019-12-13 13/12/2019 320 m² 12 RUE DU BREUCHOT GROSMAGNY 90200 Détails
A1306
A1413
A1310
Permis de construire 2019-11-28 28/11/2019 101 m² 3 A RUE DU GRIPPOT GROSMAGNY 90200 Détails
C1138 Permis de construire 2019-09-11 11/09/2019 127 m² 33C RUE DE L'EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A129 Permis de construire 2019-08-14 14/08/2019 135 m² 23 BI RUE DU GRIPPOT GROSMAGNY 90200 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
C44 Permis de construire 2024-05-07 07/05/2024 COMMUNE DE GROSMAGNY
100 m² 21 RUE DE L'EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
B733
B308
Permis de construire 2022-03-31 31/03/2022 200 m² 4 RUE DU BREUCHOT GROSMAGNY 90200 Détails
C109 Permis de construire 2021-03-26 26/03/2021 24 m² 10 RUE DU CHATEAU GROSMAGNY 90200 Détails
C998 Permis de construire 2020-12-22 22/12/2020 246 m² 2 RUE DU CHATEAU GROSMAGNY 90200 Détails
A1001 Permis de construire 2020-10-19 19/10/2020 120 m² RUE ES GOUTTES CHAMPS DES RANTS GROSMAGNY 90200 Détails
A934
A935
Permis de construire 2017-05-04 04/05/2017 COMMUNE DE GROSMAGNY
273 m² 2 RUE DE L EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A937
A936
Permis de construire 2017-05-01 01/05/2017 COMMUNE DE GROSMAGNY
5 m² 1 RUE DES ETANGS GROSMAGNY 90200 Détails
A806 Déclaration préalable 2016-04-11 11/04/2016 17 m² RUE DE L EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A1143
A1145
Permis de construire 2016-02-15 15/02/2016 SCI LES COMBOTTES
82 m² RUE DES ETANGS GROSMAGNY 90200 Détails
A1448 Permis de construire 2014-07-22 22/07/2014 42 m² 27 RUE DE LA LIBERATION GROSMAGNY 90200 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C1137 2018-09-24 24/09/2018 5948 m² 13 RUE DE L'EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A1375
A966
2016-12-20 20/12/2016 0 m² 16 RUE DE L EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A935
A934
2015-03-30 30/03/2015 COMMUNE DE GROSMAGNY
0 m² 2 RUE DE L EGLISE GROSMAGNY 90200 Détails
A1448 2014-05-16 16/05/2014 0 m² 27 RUE DE LA LIBERATION GROSMAGNY 90200 Détails
⚠️ Risques majeurs à Grosmagny Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE0
Arrêtés CatNat5

Consultez le cadastre de Grosmagny grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Grosmagny vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Grosmagny et ses alentours. Le relevé cadastral de Grosmagny vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Grosmagny vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Grosmagny ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Grosmagny

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Grosmagny, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Grosmagny à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Grosmagny au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Grosmagny. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Grosmagny dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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