A propos de Rougegoutte
Code postal : 90200Code INSEE : 90088
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Rougegoutte
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Rougegoutte
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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AK367 AK366 |
Permis de construire | 05/01/2026 |
SCI IMMOBOIS |
116 m² | 25 RUE DU BRINGARD ROUGEGOUTTE 90200 | Détails |
| AK341 | Permis de construire | 05/01/2026 | 116 m² | 23BIS RUE DU BRINGARD ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
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AB175 AB184 AB185 |
Permis de construire | 29/08/2024 | 131 m² | 10 CHEMIN DE LA PIERRE ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AE202 | Permis de construire | 13/07/2023 | 104 m² | RUE DU COMMERCE ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
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AE263 AE228 |
Permis de construire | 05/01/2023 |
STORIES IMMOBILIER |
0 m² | 10 AVENUE DU GENERAL DE GAULL ROUGEGOUTTE 90200 | Détails |
| AI50 | Permis de construire | 19/12/2022 | 100 m² | 6 TER RUE DU BRINGARD ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AC161 | Permis de construire | 21/11/2022 | 92 m² | 7 TER CHEMIN DE LA PIERRE ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AE42 | Permis de construire | 07/11/2022 | 139 m² | RUE DU COMMERCE ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AE201 | Permis de construire | 07/11/2022 | 139 m² | RUE DU COMMERCE ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
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AK325 AK328 |
Permis de construire | 24/10/2022 | 102 m² | 35 BI RUE DU BRINGARD ROUGEGOUTTE 90200 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AE158 | Permis de construire | 05/07/2021 | 105 m² | 3 AVENUE DE LATTRE DE TASSIG ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AI128 | Déclaration préalable | 26/08/2017 | 6 m² | 10 RUE DES CITES ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
| AI128 | Déclaration préalable | 01/06/2017 | 7 m² | 10 RUE DES CITES ROUGEGOUTTE 90200 | Détails | |
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AD87 AD108 |
Permis de construire | 22/04/2013 | 537 m² | RUE DU COINOT ROUGEGOUTTE 90200 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| AE49 | 30/09/2022 |
COMMUNE DE ROUGEGOUTTE |
443 m² | LE GOUSSOT ROUGEGOUTTE 90200 | Détails |
Consultez le cadastre de Rougegoutte grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Rougegoutte vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rougegoutte et ses alentours. Le relevé cadastral de Rougegoutte vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rougegoutte vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rougegoutte ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougegoutte
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougegoutte, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rougegoutte à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Rougegoutte au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rougegoutte. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rougegoutte dans tous les formats désirés.
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