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La commune de Rougegoutte dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Rougegoutte : Grosmagny - Vescemont - Petitmagny - Chaux - Giromagny - Riervescemont

A propos de Rougegoutte

Code postal : 90200
Code INSEE : 90088
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Rougegoutte

16, rue des Écoles
90200 Rougegoutte
+33 3 84 27 12 67
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Rougegoutte

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Rougegoutte Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
284AE
257AE
logements 2019 SCI MAS RACHELINE 1128 m² 5 Rue des Vergers

Consultez le cadastre de Rougegoutte grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rougegoutte vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rougegoutte et ses alentours. Le relevé cadastral de Rougegoutte vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rougegoutte vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rougegoutte ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougegoutte

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougegoutte, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rougegoutte à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Rougegoutte au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rougegoutte. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rougegoutte dans tous les formats désirés.

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