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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Vescemont

Code postal : 90200
Code INSEE : 90102
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Vescemont

8, Grande rue
90200 Vescemont
+33 3 84 29 37 23
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Vescemont

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT &nbspCEDEX

Les dernières autorisations d'urbanisme à Vescemont

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AE121 Déclaration préalable 2026-03-10 10/03/2026 0 m² 41 GRANDE RUE PRES DE LA NOYE VESCEMONT 90200 Détails
AE138 Permis de construire 2026-03-10 10/03/2026 6 m² 31 D GRANDE RUE VESCEMONT 90200 Détails
AC201 Permis de construire 2025-07-18 18/07/2025 43 m² ROUTE DU ROSEMONT LES GRANDS NOYERS VESCEMONT 90200 Détails
A577 Permis de construire 2025-02-18 18/02/2025 130 m² ES EPRAYS VESCEMONT 90200 Détails
AB138
AB140
AB142
Permis de construire 2024-10-25 25/10/2024 149 m² 34B ROUTE DU ROSEMONT PRES BALLOT VESCEMONT 90200 Détails
B575 Permis de construire 2024-07-26 26/07/2024 98 m² ROUTE DE ROUGEGOUTTE VESCEMONT 90200 Détails
AE47 Permis de construire 2023-11-17 17/11/2023 84 m² PRES LE BOUCHER 1ERE PARTI VESCEMONT 90200 Détails
B574 Permis de construire 2023-07-27 27/07/2023 104 m² ROUTE DE ROUGEGOUTTE VESCEMONT 90200 Détails
A526
A577
Permis de construire 2023-07-20 20/07/2023 43 m² RUE DES NOISETIERS VESCEMONT 90200 Détails
A636 Permis de construire 2023-06-02 02/06/2023 42 m² 85 ROUTE DU ROSEMONT VESCEMONT 90200 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AE47 Permis de construire 2023-11-17 17/11/2023 451 m² PRES LE BOUCHER 1ERE PARTI VESCEMONT 90200 Détails
AE46 Permis de construire 2022-12-13 13/12/2022 70 m² PRES LE BOUCHER 1ERE PARTI VESCEMONT 90200 Détails
A523 Permis de construire 2020-11-13 13/11/2020 144 m² 48 QUARTIER DU MONT JEAN VESCEMONT 90200 Détails
AC245
AC244
Permis de construire 2019-06-13 13/06/2019 216 m² GRANDE RUE VESCEMONT 90200 Détails
AD151 Déclaration préalable 2018-06-25 25/06/2018 18 m² 8 BIS ROUTE DE ROUGEGOUTTE VESCEMONT 90200 Détails
A435 Déclaration préalable 2018-02-09 09/02/2018 19 m² 2 RUE DES NOISETIERS VESCEMONT 90200 Détails
AB24 Permis de construire 2017-04-11 11/04/2017 38 m² 48 RTE DU ROSEMONT VESCEMONT 90200 Détails
AH92
AH83
AH82
Permis de construire 2017-03-30 30/03/2017 683 m² 36B RTE DE ROUGEGGOUTTE VESCEMONT 90200 Détails
AI84
AI82
AI80
Permis de construire 2016-07-29 29/07/2016 REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
1113 m² RUE JEAN BOURGEOIS VESCEMONT 90200 Détails
AI136
AI1325
AI135
Permis de construire 2016-03-01 01/03/2016 L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES
4208 m² ZAC DU MONT-JEAN VESCEMONT 90200 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AD213
AD214
2019-01-21 21/01/2019 2745 m² 7 GRANDE RUE VESCEMONT 90200 Détails
AD37 2018-06-12 12/06/2018 1353 m² 12 RUE DE LA ROSEMONTOISE VESCEMONT 90200 Détails
2015-02-27 27/02/2015 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
0 m² Détails
⚠️ Risques majeurs à Vescemont Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE0
Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Vescemont grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Vescemont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Vescemont et ses alentours. Le relevé cadastral de Vescemont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Vescemont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Vescemont ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vescemont

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vescemont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Vescemont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Vescemont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Vescemont dans tous les formats désirés.

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