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La commune de Vescemont dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Vescemont

Code postal : 90200
Code INSEE : 90102
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Vescemont

8, Grande rue
90200 Vescemont
+33 3 84 29 37 23
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Vescemont

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Vescemont Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B575 Permis de construire 2024 Particuliers 98 m² Route de Rougegoutte
AE47 Permis de construire 2023 Particuliers 84 m² PRES LE BOUCHER 1ERE PARTI
B574 Permis de construire 2023 Particuliers 104 m² Route de Rougegoutte
A526 A577 Permis de construire 2023 Particuliers 43 m² Rue des Noisetiers
A636 Permis de construire 2023 Particuliers 42 m² 85 Route du Rosemont
B24 B26 B27 Permis de construire 2023 Particuliers 77 m² Route de Rougegoutte Lot D
AE100 Permis de construire 2023 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 370 m² PRES DE LA NOYE
B24 B26 B27 Permis de construire 2022 Organismes HLM 132 m² ROUGE COURTIL
AC265 Permis de construire 2022 Particuliers 112 m² rue du chateau
AC287 Permis de construire 2022 Particuliers 83 m² 37 Route du Rosemont

Consultez le cadastre de Vescemont grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Vescemont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Vescemont et ses alentours. Le relevé cadastral de Vescemont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Vescemont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Vescemont ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vescemont

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Vescemont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Vescemont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Vescemont au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Vescemont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Vescemont dans tous les formats désirés.

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