France Cadastre
A propos de Fraisans
Code postal : 39700Code INSEE : 39235
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Fraisans
Cabinet ROBERT Yves25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Les derniers Permis de Construire à Fraisans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZC662 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 109 m² | lot 471 noyer blanc |
| ZC657 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 76 m² | NOYER BLANC LOT 33 |
| ZC661 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 102 m² | NOYER BLANC 2 |
| ZC670 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 76 m² | NOYER BLANC LOT 45 |
| ZC667 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 76 m² | noyer blanc lot 42 |
| ZC309 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 92 m² | lotissement Noyer Blanc |
| ZC672 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 87 m² | lot 47 noyer blanc |
| ZC657 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 76 m² | NOYER BLANC LOT 33 |
| ZC309 ZC310 ZC311 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 72 m² | NOYER BLANC LOT 44 |
| ZC660 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 116 m² | NOYER BLANC LOT 36 |
Consultez le cadastre de Fraisans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Fraisans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fraisans et ses alentours. Le relevé cadastral de Fraisans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fraisans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fraisans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fraisans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fraisans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fraisans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Fraisans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fraisans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fraisans dans tous les formats désirés.
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