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Permis de construire
N° PC 03923526D0001
Ville de Fraisans · 39700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU NOYER BLANC LOT 23 - LOTISSEMENT ""LE NOYER BLANC"" FRAISANS 39700
Date d'autorisation
10/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 691
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
49.81 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt08/01/2026
Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFraisans (39235)
Code postal39700
AdresseRUE DU NOYER BLANC LOT 23 - LOTISSEMENT ""LE NOYER BLANC"" FRAISANS 39700
ParcellesZC 691
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée49.81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.