Plan du cadastre de la ville de Courtefontaine

A propos de Courtefontaine

Code postal : 39700
Code INSEE : 39172
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Courtefontaine

6, rue de l'Église
39700 Courtefontaine
+33 3 84 71 16 87
Contacter la mairie

Géomètres à Courtefontaine

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 6,3 km de Courtefontaine

SAS ARPENTAGE & PERSPECTIVES
1 rue du Pontot
25410 DANNEMARIE SUR CRETE
à 9,9 km de Courtefontaine

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Courtefontaine

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZB160	Permis de construire	2024-12-23 23/12/2024		135 m²	16 RUE DES RENARDIERES COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZA50 AE214 AE108	Déclaration préalable	2021-11-05 05/11/2021	SCI VPF	0 m²	1 RUE DE VILLARS COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZA50 AE214 AE108	Permis de construire	2021-07-13 13/07/2021	SCI VPF	0 m²	1 RUE DE VILLARS COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB166	Permis de construire	2021-06-29 29/06/2021		135 m²	4 RUE DU CHATEAU D EAU LOTISSEMENT LE PARC - LOT N 3 COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB44	Permis de construire	2019-06-11 11/06/2019		153 m²	RUE DU CHATEAU D EAU COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB191	Permis de construire	2015-04-29 29/04/2015		90 m²	RUE DE FOURG COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB183 ZB187	Permis de construire	2014-02-25 25/02/2014		123 m²	RUE DU FOURG COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZA9	Permis de construire	2013-07-09 09/07/2013		43 m²	1 RUE DES ESSARDS DU BOIS COURTEFONTAINE 39700	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AH9	Permis de construire	2025-01-31 31/01/2025		0 m²	2 RUE DE VILLARS COURTEFONTAINE 39700	Détails
AH9	Permis de construire	2023-01-02 02/01/2023		0 m²	2 RUE DE VILLARS COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB71	Déclaration préalable	2020-08-04 04/08/2020		16 m²	RTE DE FOURG COURTEFONTAINE 39700	Détails
ZB25	Déclaration préalable	2020-06-20 20/06/2020		12 m²	7 RUE DU CLOS DUHAMEL COURTEFONTAINE 39700	Détails
AE189 AE188 AE186	Permis de construire	2016-07-27 27/07/2016		25 m²	ANCIEN PRIEUR COURTEFONTAINE 39700	Détails
AC108 AC107	Permis de construire	2014-05-22 22/05/2014	DEPARTEMENT DU JURA	1033 m²	20 RUE DES CHARDONNERETS FRAISANS 39700	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
ZA112 ZA89	2022-05-31 31/05/2022		0 m²	11 RTE DE VILLARS COURTEFONTAINE 39700	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Courtefontaine Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat6

Le cadastre napoléonien de Courtefontaine

Découvrez les 49 plans cadastraux anciens de Courtefontaine : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Consulter le cadastre napoléonien de Courtefontaine →

Consultez le cadastre de Courtefontaine grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Courtefontaine vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtefontaine et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtefontaine ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtefontaine à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Courtefontaine au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtefontaine. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtefontaine dans tous les formats désirés.