A propos de Courtefontaine
Code postal : 39700Code INSEE : 39172
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Mairie de Courtefontaine
6, rue de l'Église39700 Courtefontaine
+33 3 84 71 16 87
Contacter la mairie
Géomètres à Courtefontaine
Cabinet ROBERT Yves25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
Les derniers Permis de Construire à Courtefontaine Voir tous les permis de contruire
Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
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ZA50 AE214 AE108 | Déclaration préalable de travaux | 2021 | SCI VPF | 0 m² | 1 RUE de Villars |
ZA50 AE214 AE108 | Permis de construire | 2020 | SCI VPF | 0 m² | 1 rue de Villars |
ZB166 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 135 m² | 4 rue du Chateau d eau Lotissement Le Parc - lot n 3 |
ZB44 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 153 m² | RUE DU CHATEAU D EAU |
ZB191 | Permis de construire | 2014 | Particuliers | 90 m² | RUE DE FOURG |
ZB183 ZB187 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 123 m² | RUE DU FOURG |
ZA9 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 43 m² | 1 RUE des Essards du Bois |
Consultez le cadastre de Courtefontaine grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Courtefontaine vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtefontaine et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtefontaine ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtefontaine à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Courtefontaine au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtefontaine. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtefontaine dans tous les formats désirés.