France Cadastre
A propos de Byans-sur-Doubs
Code postal : 25320Code INSEE : 25105
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Mairie de Byans-sur-Doubs
1, place de l'Église25320 Byans-sur-Doubs
+33 3 81 63 61 66
Contacter la mairie
Géomètres à Byans-sur-Doubs
Cabinet ROBERT Yves25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
Les derniers Permis de Construire à Byans-sur-Doubs Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AD358 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 0 m² | 15 rue Jouffroy d'Abbans |
| AC182 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 216 m² | Rue de la Gare |
| AD69 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 0 m² | 10 Grande Rue |
| ZE318 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 108 m² | PETIT CREY |
| AC178 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 144 m² | Rue de la Gare |
| AC44 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 87 m² | CH DE VAUTHIAU |
| AH178 AH178 AH185 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 35 m² | 14 Chemin des Arbeux |
| AC179 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 93 m² | chemin des combes - Lot 1 |
| AC179 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 119 m² | 13 Route de la Grotte |
| AD361 | Permis de construire | 2021 | SCI ou autres supports de programmes de construction | 0 m² | 2 ROUTE DE LA GROTTE |
Consultez le cadastre de Byans-sur-Doubs grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Byans-sur-Doubs vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Byans-sur-Doubs et ses alentours. Le relevé cadastral de Byans-sur-Doubs vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Byans-sur-Doubs vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Byans-sur-Doubs ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Byans-sur-Doubs
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Byans-sur-Doubs, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Byans-sur-Doubs à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Byans-sur-Doubs au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Byans-sur-Doubs. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Byans-sur-Doubs dans tous les formats désirés.
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