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Permis de construire
N° PC 02510522C0005
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25999
Date d'autorisation
02/01/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 318
Superficie du terrain
1064 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation02/01/2023
Ouverture du chantier02/09/2023
Achèvement des travaux18/12/2024

👤Demandeur

Code postal25410
LocalitéSAINT VIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdressePETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25999
ParcellesZE 318
Superficie terrain1064 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée108 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.