Permis de construire
N° PC 02510515C0002
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MONTANTY BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
11/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 208
Superficie du terrain
2906 m²
Surface locaux créée
247 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation11/04/2015

👤Demandeur

Code postal39700
LocalitéVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdresseMONTANTY BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesZC 208
Superficie terrain2906 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant416 m²
Surface locaux créée247 m²
Surface agricole avant416 m²
Surface agricole créée247 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.