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Permis de construire
N° PC 02510524C0001
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES ARBEUX BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
16/12/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 204 · AH 207 · AC 190
Superficie du terrain
1613 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/12/2024
Ouverture du chantier26/03/2025

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéTORPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdresseCHEMIN DES ARBEUX BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesAH 204 · AH 207 · AC 190
Superficie terrain1613 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.