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Permis de construire de la ville de Tart-le-Haut

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
E379	Permis de construire	2013-02-1818/02/2013	Particuliers	168 m²	16 IMP DU COTEAU Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E481	Permis de construire	2013-06-1313/06/2013	Particuliers	169 m²	RUE Principale Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
ZK291	Permis de construire	2013-06-1010/06/2013	Particuliers	117 m²	RUE des Vignes Vigne au Prieur Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E235	Permis de construire	2013-08-1313/08/2013	Promoteurs reconnus comme tels	90 m²	RUE Principale Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E173	Permis de construire	2013-08-2323/08/2013	Particuliers	110 m²	RUE du Four Banal Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E932	Permis de construire	2014-02-2222/02/2014	Particuliers	165 m²	44 ROUTE PRINCIPALE Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E578	Permis de construire	2014-05-1616/05/2014	Particuliers	196 m²	rue du Four Banal TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
E307	Permis de construire	2014-09-1212/09/2014	Particuliers	202 m²	RUE DE LA ROTURE LZ VILLAG TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
ZI58 ZI56	Permis de construire	2014-09-2626/09/2014	Particuliers	146 m²	IMP CHAMP NOTAIRE Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E986	Permis de construire	2014-12-3030/12/2014	Particuliers	126 m²	RUE DU FOUR BANAL Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
ZC202	Permis de construire	2014-12-1111/12/2014	Particuliers	93 m²	CHEM DE TOUILLON Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E998	Permis de construire	2015-02-0303/02/2015	Particuliers	85 m²	RUE PRINCIPALE Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
ZI63	Permis de construire	2015-03-2929/03/2015	Particuliers	148 m²	20 IMP CHAMP NOTAIRE Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
E1000	Permis de construire	2015-04-1616/04/2015	Particuliers	89 m²	70ter RUE PRINCIPALE Tart-le-Haut 21110	Plus de détails
ZC153	Permis de construire	2016-06-2828/06/2016	Particuliers	85 m²	Chemin de Touillon TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
ZK87	Permis de construire	2017-03-0707/03/2017	Particuliers	88 m²	7 Impasse des Champs Notaire TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
ZI60 ZI62 ZI64	Permis de construire	2017-11-0606/11/2017	Particuliers	121 m²	Impasse Champ Notaire TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
ZI57 ZI59 ZI61	Permis de construire	2017-11-0606/11/2017	Particuliers	110 m²	Impasse Champ Notaire TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
E714 E719 E722	Permis de construire	2017-11-0606/11/2017	Particuliers	113 m²	14 Rue du Four Banal TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
E85	Permis de construire	2018-02-2323/02/2018	COMMUNE DE TART Communes, EPIC, syndicats de communes	0 m²	1 Place de la Mairie TART-LE-HAUT 21110	Plus de détails
E1011	Permis de construire	2019-02-0707/02/2019	Particuliers	130 m²	Rue de la Guerre TART 21110	Plus de détails
ZC100	Permis de construire	2019-04-1111/04/2019	Particuliers	115 m²	Ruelle Bouquin Tart l'Abbaye TART 21110	Plus de détails
E1025	Permis de construire	2019-09-1414/09/2019	Particuliers	117 m²	6 RUE DE LA GUERRE TART 21110	Plus de détails
E1026	Permis de construire	2019-09-3030/09/2019	Particuliers	101 m²	Rue de la Guerre TART 21110	Plus de détails
E981	Permis de construire	2019-11-2525/11/2019	Particuliers	95 m²	5 Bis Rue du Four Banal TART 21110	Plus de détails
ZB12p	Permis de construire	2020-09-0707/09/2020	Particuliers	170 m²	15 Rue de la Tiare TART 21110	Plus de détails
ZB198	Permis de construire	2020-10-0202/10/2020	Particuliers	90 m²	Ruelle Bouquin Tart-l'Abbaye TART 21110	Plus de détails
E515	Permis de construire	2021-07-2222/07/2021	Particuliers	94 m²	2 BIS RUE PRINCIPALE TART 21110	Plus de détails
E1032	Permis de construire	2021-08-1212/08/2021	Particuliers	77 m²	2 A chemin Champ Notaire Tart Le Haut TART 21110	Plus de détails
ZC52 ZC53	Permis de construire	2022-01-1010/01/2022	Particuliers	149 m²	12 RLE BOUQUIN TART 21110	Plus de détails
ZK254	Permis de construire	2022-01-1414/01/2022	Particuliers	130 m²	Rue de la Banniere Tart le Haut TART 21110	Plus de détails
ZC106 ZC109	Permis de construire	2023-02-0606/02/2023	Particuliers	91 m²	12 RUELLE BOUQUIN TART 21110	Plus de détails
ZC151	Permis de construire	2023-05-0404/05/2023	CARRE DE L'HABITAT Promoteurs (SAI)	651 m²	Chemin de Touillon TART 21110	Plus de détails
E961 E964	Permis de construire	2023-03-0909/03/2023	Particuliers	142 m²	3 RUE DE LA TIARE TART 21110	Plus de détails
ZE103	Permis de construire	2023-06-1212/06/2023	Particuliers	224 m²	3 Chemin du Chanuet TART 21110	Plus de détails
ZC84	Permis de construire	2024-02-1515/02/2024	Particuliers	120 m²	16 CHEM DU BOIS DES DAMES TART 21110	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Tart-le-Haut

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Tart-le-Haut ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Tart-le-Haut depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Tart-le-Haut, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.