Permis de construire n° PC 02162320D0008 à Tart-le-Haut

Permis de construire

N° PC 02162320D0008

Ville de Tart-le-Haut · 21110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE DE LA TIARE TART 21110

Date d'autorisation

07/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 12P

Superficie du terrain

1301 m²

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation07/09/2020

Ouverture du chantier16/10/2020

Achèvement des travaux31/10/2021

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéTART-LE-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneTart-le-Haut (21623)

Code postal21110

Adresse15 RUE DE LA TIARE TART 21110

ParcellesZB 12P

Superficie terrain1301 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée170 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.