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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
C911 Permis de construire 2025-06-02 02/06/2025 31 m² CHEMIN DES PRES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D583
D666
Permis de construire 2025-03-08 08/03/2025 111 m² 255 ROUTE DE MASMOLENE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D266
D275
D276
Permis de construire 2023-09-18 18/09/2023 66 m² ROUTE DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D267
D268
D270
Permis de construire 2023-08-30 30/08/2023 93 m² CHEMIN DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D369
D496
D497
Permis de construire 2022-10-27 27/10/2022 28 m² 5223 RUE DE LA MAIRIE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A909 Permis de construire 2022-06-17 17/06/2022 204 m² CHEMIN DE CONNAUX LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D492 Permis de construire 2022-04-08 08/04/2022 27 m² 5194 MASMOLENE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A401 Permis de construire 2022-02-04 04/02/2022 106 m² MONTAUBANET CHEMIN DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C1623
C1626
C1627
Permis de construire 2021-08-03 03/08/2021 120 m² 107 ROUTE DE VALLABRIX LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A904 Permis de construire 2021-02-27 27/02/2021 114 m² ROUTE DE POUZILHAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D198
D199
Permis de construire 2020-10-29 29/10/2020 118 m² CHEMIN DES CASELS LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A852 Permis de construire 2020-09-25 25/09/2020 149 m² CHEMIN DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D41 Permis de construire 2020-09-09 09/09/2020 66 m² CHEMIN DE LA BOURGADE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D272 Permis de construire 2020-06-04 04/06/2020 59 m² CHEMIN DE GAUJAC VOIE COMM LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
B1396
B1401
Permis de construire 2020-01-21 21/01/2020 84 m² CHEMIN DE LA VIGNE LONGUE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
B1395 Permis de construire 2020-01-15 15/01/2020 96 m² CHEMIN DE VIGNE LONGUE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D150 Permis de construire 2019-06-11 11/06/2019 193 m² ROUTE DE MASMOLENE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C1754 Permis de construire 2019-01-31 31/01/2019 99 m² ROUTE DE VALLABRIX LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
B1269
B1324
B143
Permis de construire 2018-10-15 15/10/2018 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES
89 m² ETANG DE LA CAPELLE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
B1380 Permis de construire 2018-09-24 24/09/2018 88 m² 2 ROUTE D'UZES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A888 Permis de construire 2018-08-29 29/08/2018 118 m² MONTAUBANET LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D528 Permis de construire 2018-03-20 20/03/2018 138 m² PLACE DE L'EGLISE/CHEMINDE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D150 Permis de construire 2017-08-10 10/08/2017 199 m² PASSAGE ENSOLEILLADO LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A882 Permis de construire 2017-03-06 06/03/2017 131 m² MONTAUBANET LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D142 Permis de construire 2015-12-08 08/12/2015 124 m² 5192 MASMOLENE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D535 Permis de construire 2014-05-12 12/05/2014 140 m² CHEMIN DES JASSES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D365 Permis de construire 2014-02-24 24/02/2014 SAORIN SEBASTIEN
166 m² RUE DE LA MAIRIE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D591 Permis de construire 2014-01-29 29/01/2014 98 m² ROUTE DE LA CAPELLE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A876 Permis de construire 2013-10-15 15/10/2013 166 m² CHEMIN DE CONNAUX LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D578
D62
Permis de construire 2013-09-18 18/09/2013 0 m² MASMOLENE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D592 Permis de construire 2013-07-26 26/07/2013 82 m² CHEMIN DU JEU DE BOULES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C1804
C1806
C1807
Permis de construire 2013-05-13 13/05/2013 95 m² CHEMIN DE LA FONTANELLE PIGNARGUES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D592 Permis de construire 2013-02-19 19/02/2013 86 m² CHEMIN DU JEU DE BOULES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B1087 Permis de construire 2025-05-16 16/05/2025 MAG DE PANELY
988 m² FORET DE SAINT MARTIN LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
A868 Permis de construire 2023-10-25 25/10/2023 24 m² 506 CHEMIN DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D41 Permis de construire 2020-09-09 09/09/2020 26 m² CHEMIN DE LA BOURGADE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C500 Permis de construire 2018-01-08 08/01/2018 180 m² 527 ROUTE DE POUGNADORESSE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C500 Permis de construire 2017-01-15 15/01/2017 88 m² ROUTE DE POUGNADORESSE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C1000
C1001
C1002
Permis de construire 2013-10-07 07/10/2013 236 m² JASSE DE ROUSSIGANET LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C118 Permis de construire 2013-04-29 29/04/2013 LE MOUTET
1000 m² LE MOUTET LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D368 Permis de construire 2013-04-24 24/04/2013 CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON
27 m² PLACE VERDUN LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
C1690 Permis de construire 2013-03-07 07/03/2013 COMMUNE DE LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
152 m² CHEMIN DE FLAUX LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D5 2022-08-05 05/08/2022 2175 m² 86 CHEMIN DE LA BOURGADE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D229
D230
2023-08-08 08/08/2023 108 m² PL DE L EVEQUE D UZES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
B1246
B1380
2018-05-04 04/05/2018 24057 m² FORNAQUES LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails
D316 2017-07-21 21/07/2017 183 m² 4 RUE DE LA MAIRIE LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700 Détails

Historique des permis de construire de la ville de La Capelle-et-Masmolène

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Capelle-et-Masmolène ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Capelle-et-Masmolène depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Capelle-et-Masmolène, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.