1. Accueil
  2. Cadastre La Capelle-et-Masmolène
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03006723V0003
Permis de construire
N° PC 03006723V0003
Ville de La Capelle-et-Masmolène · 30700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700
Date d'autorisation
18/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 266 · D 275 · D 276
Superficie du terrain
2048 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
66 m²
← Toutes les autorisations à La Capelle-et-Masmolène Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation18/09/2023

👤Demandeur

Code postal30900
LocalitéNIMES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneLa Capelle-et-Masmolène (30067)
Code postal30700
AdresseROUTE DE GAUJAC LA CAPELLE ET MASMOLENE 30700
ParcellesD 266 · D 275 · D 276
Superficie terrain2048 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant90 m²
Surface habitable créée66 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.