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La commune de Septfontaines dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Septfontaines

Code postal : 25270
Code INSEE : 25541
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Septfontaine

2, rue de l'Église
25270 Septfontaine
+33 3 81 89 50 00
Contacter la mairie

Géomètres à Septfontaines

Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER
SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Septfontaines Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
142ZH
140ZH
logements 2020 991 m² 17 Route d Ornans
142ZH
140ZH
logements 2020 991 m² 17 Route d Ornans
18ZS locaux 2020 70919 m² PRE A l ANE
17ZD
19ZD
locaux 2019 Monsieur 72000 m²
133ZH
131ZH
locaux 2019 9074 m²

Consultez le cadastre de Septfontaines grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Septfontaines vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Septfontaines et ses alentours. Le relevé cadastral de Septfontaines vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Septfontaines vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Septfontaines ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Septfontaines

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Septfontaines, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Septfontaines à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Septfontaines au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Septfontaines. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Septfontaines dans tous les formats désirés.

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