Permis de construire n° PC 02554124P0001 à Septfontaines

Permis de construire

N° PC 02554124P0001

Ville de Septfontaines · 25270

Bénéficiaire

GAEC LES ARAIGNEES

Adresse du terrain

LES ARAIGNEES SEPTFONTAINES 25270

Date d'autorisation

08/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 10

Superficie du terrain

132790 m²

Surface locaux créée

280 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation08/10/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC LES ARAIGNEES

SIRET43762825800018

SIREN437628258

Code postal25520

LocalitéEVILLERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSeptfontaines (25541)

Code postal25270

AdresseLES ARAIGNEES SEPTFONTAINES 25270

ParcellesZK 10

Superficie terrain132790 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1100 m²

Surface locaux créée280 m²

Surface agricole avant1100 m²

Surface agricole créée280 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.