Permis de construire n° PC 02554122P0006 à Septfontaines

Permis de construire

N° PC 02554122P0006

Ville de Septfontaines · 25270

Bénéficiaire

SARL CIRCUIT DE L ENCLOS

Adresse du terrain

SUR L ENCLOS SEPTFONTAINES 25270

Date d'autorisation

05/01/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 30

Superficie du terrain

134691 m²

Surface locaux créée

786 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation05/01/2023

Ouverture du chantier12/03/2026

👤Demandeur

DénominationSARL CIRCUIT DE L ENCLOS

SIRET38959855800010

SIREN389598558

Code postal25270

LocalitéSEPTFONTAINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSeptfontaines (25541)

Code postal25270

AdresseSUR L ENCLOS SEPTFONTAINES 25270

ParcellesZO 30

Superficie terrain134691 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1176 m²

Surface locaux créée786 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.