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La commune de Sainte-Consorce dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Sainte-Consorce

Code postal : 69280
Code INSEE : 69190
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Rhône

Mairie de Sainte-Consorce

4, rue de Verdun
69280 Sainte-Consorce
+33 4 78 87 01 12
Contacter la mairie

Service départemental des impôts fonciers du Rhône

Cité Administrative 165, Rue Garibaldi Bp 3195
69401 Lyon Cedex 03
0478633300

Géomètres à Sainte-Consorce

SAS Cabinet JACQUEMET PIEGAY
69280 MARCY L'ETOILE
Cabinet BOREL Rémi Géomètre-Expert
69290 POLLIONNAY

Les derniers Permis de Construire à Sainte-Consorce Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
02800B locaux 2020 MAIRIE DE SAINTE CONSORCE 0 m² 14 Rue des Monts
04760C locaux 2020 CYNBIOSE 0 m² PAE de Clapeloup - lot 40
05720C
05730C
05740C
locaux 2020 CLAPELOUP 0 m² Rue des Marronniers - lots 36-
02800B locaux 2020 MAIRIE DE SAINTE CONSORCE 0 m² 14 Rue des Monts
05720C
05730C
05740C
locaux 2020 CLAPELOUP 0 m² Rue des Marronniers - lots 36-

Consultez le cadastre de Sainte-Consorce grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Consorce vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Consorce et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Consorce vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Consorce vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Consorce ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Consorce

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Consorce, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Consorce à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Consorce au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Consorce. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Consorce dans tous les formats désirés.

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