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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Passavant

Code postal : 25360
Code INSEE : 25446
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Passavant

6, chemin Saint-Joseph-Marchand
25360 Passavant
+33 3 81 60 08 61
Contacter la mairie

Géomètres à Passavant

SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 8,7 km de Passavant

SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 15,1 km de Passavant

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Passavant

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC4 Permis de construire 2024-12-19 19/12/2024 192 m² 1 RUE DU CENTRE PASSAVANT 25360 Détails
ZL60 Permis de construire 2024-10-25 25/10/2024 0 m² 4 LES VOIDEY PASSAVANT 25360 Détails
ZE65 Permis de construire 2024-03-27 27/03/2024 60 m² BOIS DU FOURNEY PASSAVANT 25360 Détails
ZC21 Permis de construire 2020-10-28 28/10/2020 0 m² 3 RPT DU CENTRE PASSAVANT 25360 Détails
ZA4 Permis de construire 2020-01-08 08/01/2020 0 m² 7 LES COURTS CHAMPS BUEZ DESSOUS PASSAVANT 25360 Détails
ZI49 Permis de construire 2019-11-25 25/11/2019 0 m² LES BICHETS PASSAVANT 25360 Détails
ZD76 Permis de construire 2018-06-11 11/06/2018 114 m² RUE SOUS BOURG PASSAVANT 25360 Détails
ZD80 Permis de construire 2018-04-14 14/04/2018 105 m² LOTISSEMENT SOUS LE BOURG PASSAVANT 25360 Détails
ZD82 Permis de construire 2015-12-12 12/12/2015 83 m² LOTIS SOUS LE BOURG PASSAVANT 25360 Détails
Permis de construire 2015-08-19 19/08/2015 127 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AI101 Permis de construire 2022-09-28 28/09/2022 SCIAGES DU PLATEAU
147 m² PRE BLANCHOT PRE BLANCHOT PASSAVANT 25360 Détails
ZB25 Permis de construire 2022-09-22 22/09/2022 M.T.P.
117 m² CHEM DES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360 Détails
ZN31 Permis de construire 2022-08-10 10/08/2022 653 m² FOUGERET PASSAVANT 25360 Détails
ZB26 Permis de construire 2020-09-26 26/09/2020 888 m² LES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360 Détails
AD255 Permis de construire 2020-09-10 10/09/2020 MPS
120 m² LA COMBE CONSTANTIN PASSAVANT 25360 Détails
ZC62 Permis de construire 2020-01-23 23/01/2020 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT
283 m² GRANDE RUE AU VILLAGE PASSAVANT 25360 Détails
ZI47 Permis de construire 2019-10-17 17/10/2019 EARL ERIC PHILIPPE
1268 m² LES BICHETS PASSAVANT 25360 Détails
ZL50 Permis de construire 2016-06-23 23/06/2016 491 m² 9 CHEMIN RURAL PASSAVANT 25360 Détails
ZC62 Permis de construire 2014-07-28 28/07/2014 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT
174 m² GRANDE RUE AU VILLAGE PASSAVANT 25360 Détails
ZB25 Permis de construire 2013-10-03 03/10/2013 65 m² 3 CHEM DES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZD119B 2025-07-30 30/07/2025 COMMUNE DE PASSAVANT
0 m² LES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Passavant Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Passavant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Passavant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Passavant et ses alentours. Le relevé cadastral de Passavant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Passavant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Passavant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passavant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passavant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Passavant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Passavant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Passavant dans tous les formats désirés.

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