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La commune de Adam-lès-Passavant est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Adam-lès-Passavant

Code postal : 25360
Code INSEE : 25006
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Adam-lès-Passavant

6, Grande rue
25360 Adam-lès-Passavant
+33 3 81 60 42 64
Contacter la mairie

Géomètres à Adam-lès-Passavant

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Adam-lès-Passavant Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZH52 ZH53 ZH54 Permis de construire 2023 Particuliers 144 m² Les Pres Boucon
ZH52 ZH54 ZH53 Permis de construire 2023 Particuliers 219 m² les Pres Boucon
ZL14 Permis de construire 2020 Particuliers 252 m² 5bis rue de la Fontaine
ZB60 Permis de construire 2017 Particuliers 235 m² Essart Gabry Ferme de l Epine
ZB4 Permis de construire 2015 Particuliers 0 m² chemin communal
ZL58 Permis de construire 2012 Particuliers 125 m² RUE de la Fontaine

Consultez le cadastre de Adam-lès-Passavant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Adam-lès-Passavant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Adam-lès-Passavant et ses alentours. Le relevé cadastral de Adam-lès-Passavant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Adam-lès-Passavant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Adam-lès-Passavant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Adam-lès-Passavant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Adam-lès-Passavant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Adam-lès-Passavant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Adam-lès-Passavant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Adam-lès-Passavant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Adam-lès-Passavant dans tous les formats désirés.

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