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Permis de construire
N° PC 02500612D0003
Ville de Adam-lès-Passavant · 25360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA FONTAINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360
Date d'autorisation
29/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 58
Superficie du terrain
1751 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation29/01/2013
Ouverture du chantier30/10/2013
Achèvement des travaux02/09/2014

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéADAM-LES-PASSAVANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAdam-lès-Passavant (25006)
Code postal25360
AdresseRUE DE LA FONTAINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360
ParcellesZL 58
Superficie terrain1751 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.