Permis de construire n° PC 02500615D0002 à Adam-lès-Passavant

Permis de construire

N° PC 02500615D0002

Ville de Adam-lès-Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN COMMUNAL ADAM-LES-PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

12/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 4

Superficie du terrain

1183 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/02/2016

Ouverture du chantier14/03/2016

Achèvement des travaux28/04/2017

👤Demandeur

Code postal25110

LocalitéBAUME-LES-DAMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAdam-lès-Passavant (25006)

Code postal25360

AdresseCHEMIN COMMUNAL ADAM-LES-PASSAVANT 25360

ParcellesZB 4

Superficie terrain1183 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable issue de transfo160 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.