Permis de construire n° PC 02500623D0001 à Adam-lès-Passavant

Permis de construire

N° PC 02500623D0001

Ville de Adam-lès-Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PRES BOUCON ADAM-LES-PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

14/04/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 52 · ZH 54 · ZH 53

Superficie du terrain

8979 m²

Logements créés

Surface habitable créée

219 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/04/2023

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéADAM-LES-PASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAdam-lès-Passavant (25006)

Code postal25360

AdresseLES PRES BOUCON ADAM-LES-PASSAVANT 25360

ParcellesZH 52 · ZH 54 · ZH 53

Superficie terrain8979 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant117 m²

Surface habitable créée219 m²

Surface habitable démolie117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.