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Permis de construire
N° PC 02500617D0002
Ville de Adam-lès-Passavant · 25360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ESSART GABRY FERME DE L EPINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360
Date d'autorisation
28/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 60
Superficie du terrain
16952 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
235 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/09/2017
Ouverture du chantier16/11/2017
Achèvement des travaux15/01/2020

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéADAM-LES-PASSAVANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAdam-lès-Passavant (25006)
Code postal25360
AdresseESSART GABRY FERME DE L EPINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360
ParcellesZB 60
Superficie terrain16952 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée235 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.