Permis de construire n° PC 02500613D0002 à Adam-lès-Passavant

Permis de construire

N° PC 02500613D0002

Ville de Adam-lès-Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PETIT BOIS ADAM-LES-PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

23/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 41

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

439 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation23/06/2013

Ouverture du chantier24/06/2013

👤Demandeur

Code postal25110

LocalitéGUILLON-LES-BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAdam-lès-Passavant (25006)

Code postal25360

AdresseLE PETIT BOIS ADAM-LES-PASSAVANT 25360

ParcellesZH 41

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée439 m²

Surface agricole créée439 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.