Permis de construire n° PC 02544622D0004 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544622D0004

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

M.T.P.

Adresse du terrain

CHEM DES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

22/09/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 25

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

117 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation22/09/2022

👤Demandeur

DénominationM.T.P.

SIRET47931375100014

SIREN479313751

Code postal25360

LocalitéPASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

AdresseCHEM DES PEQUIGNOTS PASSAVANT 25360

ParcellesZB 25

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant316 m²

Surface locaux créée117 m²

Surface agricole avant316 m²

Surface agricole créée117 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.