Permis de construire n° PC 02544624P0005 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544624P0005

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 LES VOIDEY PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

25/10/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 60

Superficie du terrain

4462 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation25/10/2024

Ouverture du chantier25/12/2024

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéPASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

Adresse4 LES VOIDEY PASSAVANT 25360

ParcellesZL 60

Superficie terrain4462 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Surface habitable avant185 m²

Surface habitable issue de transfo275 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.