Permis de construire n° PC 02544619D0005 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544619D0005

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES BICHETS PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

25/11/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 49

Superficie du terrain

2577 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt10/12/2019

Date d'autorisation25/11/2019

Ouverture du chantier10/12/2019

Achèvement des travaux16/06/2021

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéPASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

AdresseLES BICHETS PASSAVANT 25360

ParcellesZI 49

Superficie terrain2577 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant156 m²

Surface habitable issue de transfo253 m²

Surface habitable transformée156 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.