Permis de construire n° PC 02544615D0003 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544615D0003

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTIS SOUS LE BOURG PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

12/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 82

Superficie du terrain

1673 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/12/2015

Ouverture du chantier11/02/2016

Achèvement des travaux03/10/2017

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéGLAMONDANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

AdresseLOTIS SOUS LE BOURG PASSAVANT 25360

ParcellesZD 82

Superficie terrain1673 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.