Permis de construire n° PC 02544624P0001 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544624P0001

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOIS DU FOURNEY PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

27/03/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 65

Superficie du terrain

79007 m²

Logements créés

Surface habitable créée

60 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation27/03/2024

Ouverture du chantier10/05/2024

Achèvement des travaux20/12/2024

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéNAISEY-LES-GRANGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

AdresseBOIS DU FOURNEY PASSAVANT 25360

ParcellesZE 65

Superficie terrain79007 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.