Permis de construire n° PC 02544618D0001 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544618D0001

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SOUS BOURG PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

11/06/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 76

Superficie du terrain

1523 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation11/06/2018

Ouverture du chantier11/06/2018

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéVAUDRIVILLERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

AdresseRUE SOUS BOURG PASSAVANT 25360

ParcellesZD 76

Superficie terrain1523 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.