Permis de construire n° PC 02544616D0002 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544616D0002

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 CHEMIN RURAL PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

23/06/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 50

Superficie du terrain

8600 m²

Surface locaux créée

491 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/06/2016

Ouverture du chantier24/07/2016

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéPASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

Adresse9 CHEMIN RURAL PASSAVANT 25360

ParcellesZL 50

Superficie terrain8600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1200 m²

Surface locaux créée491 m²

Surface agricole avant1200 m²

Surface agricole créée491 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.