Permis de construire n° PC 02544620D0005 à Passavant

Permis de construire

N° PC 02544620D0005

Ville de Passavant · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RPT DU CENTRE PASSAVANT 25360

Date d'autorisation

28/10/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 21

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt29/10/2020

Date d'autorisation28/10/2020

Ouverture du chantier29/10/2020

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéPASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePassavant (25446)

Code postal25360

Adresse3 RPT DU CENTRE PASSAVANT 25360

ParcellesZC 21

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 2 pièces2

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant120 m²

Surface habitable issue de transfo120 m²

Surface habitable transformée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.