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La commune de Moffans-et-Vacheresse dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Moffans-et-Vacheresse : La Vergenne - Frotey-lès-Lure - Lyoffans - Lomont - Vouhenans - Faymont

A propos de Moffans-et-Vacheresse

Code postal : 70200
Code INSEE : 70348
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Moffans-et-Vacheresse

6, rue de la Corne
70200 Moffans-et-Vacheresse
+33 3 84 63 09 17
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Moffans-et-Vacheresse

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Moffans-et-Vacheresse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
96AB
172AB
locaux 2020 Communaute de communes du Pays de Lure 5452 m² 3 RUE DE LA CORNE
19ZA locaux 2019 LE RANCH DES VIGNES 151347 m² 50 ROUTE DE MOFFANS
167AB locaux 2019 COMMUNE DE MOFFANS ET VACHERESSE 4704 m² 6B RUE DE LA CORNE
19ZA locaux 2019 LE RANCH DES VIGNES 151347 m² 50 ROUTE DE MOFFANS
19ZA locaux 2017 LE RANCH DES VIGNES 151347 m² 50 ROUTE DE MOFFANS

Consultez le cadastre de Moffans-et-Vacheresse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Moffans-et-Vacheresse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moffans-et-Vacheresse et ses alentours. Le relevé cadastral de Moffans-et-Vacheresse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moffans-et-Vacheresse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moffans-et-Vacheresse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moffans-et-Vacheresse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moffans-et-Vacheresse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moffans-et-Vacheresse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Moffans-et-Vacheresse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moffans-et-Vacheresse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moffans-et-Vacheresse dans tous les formats désirés.

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