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La commune de Fosses dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fosses

Code postal : 95470
Code INSEE : 95250
Région : Ile de France
Département : Val d'Oise

Mairie de Fosses

1, place du 19-Mars-1962
95470 Fosses
+33 1 34 47 40 40
Contacter la mairie

Géomètres à Fosses

SARL CABINET SMAILI FOUZI
95270 LUZARCHES
Cabinet LESEUL Carolyne
95460 EZANVILLE

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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
771AE
773AE
locaux 2018 SAS RTKD 1874 m² 15 RUE D ESPAGNE
771AE
773AE
logements 2018 1874 m² 15 RUE D ESPAGNE
171AH locaux 2017 TOTAL MARKETING FRANCE represe 2641 m² 2 AV HENRI BARBUSSE
130AA
235AA
locaux 2015 SCCV FOSSES GRANDE RUE 4809 m² 1 et rue de la Mairie
130AA
235AA
logements 2015 SCCV FOSSES GRANDE RUE 4809 m² 1 et rue de la Mairie

Consultez le cadastre de Fosses grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fosses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosses et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosses ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fosses au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosses dans tous les formats désirés.

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