France Cadastre
A propos de Fosses
Code postal : 95470Code INSEE : 95250
Région : Ile de France (Ile de France)
Département : Val d'Oise
Géomètres à Fosses
SARL CABINET SMAILI FOUZI95270 LUZARCHES
Cabinet LESEUL Carolyne
95460 EZANVILLE
Les derniers Permis de Construire à Fosses Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AC662 AC2195 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 223 m² | 18 rue du Muguet |
| AE125 | Permis de construire | 2024 | SCI ou autres supports de programmes de construction | 96 m² | 10 rue de Chantilly |
| AE125 | Permis de construire | 2024 | SCI ou autres supports de programmes de construction | 96 m² | 12 rue de Chantilly |
| AE1148 AE1149 | Déclaration préalable de travaux | 2024 | Particuliers | 0 m² | 6-8 rue Roger Salengro |
| AC541 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 78 m² | 125 A avenue Camille Laverdure |
| AC541 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 78 m² | 125B avenue Camille Laverdure |
| AE1151 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 105 m² | 16 RUE D' EUROPE |
| AH1143 AH1145 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 140 m² | 78 Bi Avenue Camille LAVERDURE |
| AB131 AB132 | Permis de construire | 2023 | SCI ou autres supports de programmes de construction | 1087 m² | 16-17 GRANDE RUE |
| AB230 AB232 AB233 | Permis de construire | 2023 | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE | 6 m² | 22 Grande rue |
Consultez le cadastre de Fosses grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Fosses vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fosses et ses alentours. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fosses vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fosses ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fosses, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fosses à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Fosses au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fosses. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fosses dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...